LE CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire : Philippe LAGARDE.
Les Maires délégués : Gérard DEZENCLOS et Jean-Pierre LACOSTE.
Les Adjoints : Jean-Jacques MERIENNE, Nicole SEGONDAT, Gérard BRUN et Arlette MELCHIORI.
Et nos conseillers : John MESTRE, Emmanuel FAURE, Rémi HUBERT, Jean -Christophe BARBIER, Nicolas BENOIST, Françoise BAUDRY, Christine SYLVESTRE, Sandrine VALLADE, Léa LOMBARD, Vanessa FER, Flavie LOUDIERE, et Isabelle DE ANDREA.
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA DORDOGNE (SDE24)
Titulaires : Jean-Pierre LACOSTE et John MESTRE
Suppléants : Gérard BRUN et Gérard DEZENCLOS
SMAEP DES DEUX RIVIERES
Titulaires : Jean-Jacques MERIENNE et Gérard DEZENCLOS
Suppléants : Rémi HUBERT et Emmanuel FAURE
SMDE 24 (Syndicat Mixte des eaux de la Dordogne)
Titulaire : Jean-Jacques MERIENNE
Suppléant : Gérard DEZENCLOS
SIVOM de Saint Cyprien (Syndicat à vocation multipl e - Transports scolaires collège de St Cyprien )
Titulaires : Nicole SEGONDAT et Sandrine VALLADE
Suppléants : Vanessa FER et Rémi HUBERT
SIVOM pour l e Collège du Bugue (Journiac)
Titulaire : Nicole SEGONDAT et Arlette MELCHIORI
Suppléants : Christine SYLVESTRE et Vanessa FER
Proposition de la commune des représentants dans les syndicats mixtes où la communauté de communes « Vallée de l’Homme » est en substitution des communes)
Titulaire : Emmanuel FAURE
Suppléant : Nicolas BENOIST
Election des membres de l a commission d'appel d'offres
Président : Philippe LAGARDE, Maire.
Titulaires: Vanessa FER - Rémi HUBERT - Françoise BAUDRY
Suppléants: Léa LOMBARD - Christine SYLVESTRE - John MESTRE
CORRESPONDANT DEFENSE
Monsieur Jean Christophe BARBIER
CORRESPONDANT PREVENTION ROUTIERE
Monsieur Jean Christophe BARBIER
Désignation des membres du Comité Communal feux de forêts
Messieurs Emmanuel FAURE - Nicolas BENOIST et Stéphane ROUSSET
ANNUAIRE GESTION DE CRISE
Madame Nicole SEGONDAT, Messieurs Jean Jacques MERIENNE, Guy VIGNAL et Gérard DEZENCLOS
DELEGUES AU CNAS (Comité National d'action social)
Madame Sandrine VALLADE comme délégué des élus.
Délégué des agents est Madame Adeline RAIMBAULT
Correspondant du personnel auprès du CNAS est Madame Nathalie FAURE.
DELEGUES AU CONSEIL D'ECOLE
Monsieur Philippe LAGARDE, Mesdames Vanessa FER et Arlette MELCHIORI
COMITE DE JUMELAGE : Désignation des membres et du co-président
Mesdames Nicole SEGONDAT, Sandrine VALLADE, Christine SYLVESTRE, Arlette MELCHIORI.
Madame Nicole SEGONDAT est désignée comme co-présidente du comité de jumelage et la félicite.
Désignation des représentants au Conseil des Collectivités Locales du Grand Site de France Vallée de la Vézère
Monsieur Philippe LAGARDE et Madame Françoise BAUDRY
Délégations du conseil municipal accordées au maire en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Monsieur Philippe LAGARDE
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, - PROPOSE pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs en qualité de commissaires :
Monsieur Jean-Pierre LACOSTE Monsieur Gérard DEZENCLOS
Monsieur Marcel POIRIER Madame Annie ROUVES née LABLENIE
Monsieur Jean-Paul GACHON Madame Colette DULUC née GRABIER
Madame Arlette MELCHIORI née GIAT Monsieur André Alain LAGORCE
Monsieur Sébastien MALESCASSIER Madame Christine SYLVESTRE née GENEBRE
Monsieur Christophe LEMOUSSU Monsieur Bernard LATREILLE
Monsieur Guy VIGNAL Monsieur Laurent GOUDOUNET
Madame Amandine DALBAVIE Monsieur Alexandre PROUST
Madame Pierrette DEJOS née NAUZENS Madame Nicole SEGONDAT
Monsieur Bruno URIZZI Madame Françoise GAUCHEZ née FRAYSSE
Madame Sylvie DALBAVIE née MAZEL Monsieur Gérard BAUCHET
Madame Simone PEYRE née DELIBIE Monsieur Philippe JUGIE
Approbation des statuts modifiés et désignation des représentants à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD 24)
Représentant Titulaire : Philippe LAGARDE, Maire
Représentant Suppléant : Françoise BAUDRY, Conseillère municipale
- AUTORISE le Maire à signer tout document nécessaire à l'exécution des missions de l’ATD 24.
Plan communal de Sauvegarde (PCS) : Messieurs Gérard DEZENCLOS, Jean-Pierre LACOSTE, Jean-Jacques MERIENNE et Madame Arlette MELCHIORI
Service Technique – Suivi des travaux (Réunion tous les vendredis à 11H) : Messieurs Jean-Jacques MERIENNE, Jean-Pierre LACOSTE, Gérard DEZENCLOS, Gérard BRUN, John MESTRE et Mesdames Françoise BAUDRY et Christine SYLVESTRE
Fleurissement – Aménagements paysagers : Mesdames Arlette MELCHIORI, Christine SYLVESTRE, Françoise BAUDRY, Sandrine VALLADE et Flavie LOUDIERE
Cantine scolaire : Monsieur Gérard BRUN
Marché du lundi : Messieurs Jean-Jacques MERIENNE, Jean-Pierre LACOSTE et John MESTRE
Communication : Messieurs Gérard DEZENCLOS, Jean-Pierre LACOSTE, Jean-Jacques MERIENNE, Mesdames Vanessa FER, Françoise BAUDRY et Flavie LOUDIERE
Suivi du SMD3 : Mesdames Françoise BAUDRY et Amandine DALBAVIE
Eclairage Public, Economie d’énergie : Messieurs Jean-Pierre LACOSTE, Philippe LAGARDE et John MESTRE
Participation citoyenne : Madame Nicole SEGONDAT
Fêtes et cérémonies : Messieurs Jean-Jacques MERIENNE, Gérard BRUN et Mesdames Arlette MELCHIORI et Christine SYLVESTRE.
Désignation des représentants communaux au sein de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
La Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) est un organe obligatoire de l’intercommunalité, chargé de garantir la transparence et l’équité financière lors des transferts de compétences et de charges entre les communes et la communauté de communes.
Conformément à la délibération n°2016-17 du 1er décembre 2016, prise sur le fondement de l’article 1609 nonies C du Code général des impôts, la CLECT est composée, à la majorité des deux tiers, de :
1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant par commune.
Conformément à l’article L.2121-33 du Code général des collectivités territoriales, il appartient à chaque conseil municipal de désigner ses représentants au sein de cette commission.
Le Maire explique au conseil municipal le rôle de la CLECT :
•
évalue les charges transférées entre les communes et l’EPCI,
•
élabore et actualise la méthode d’évaluation,
•
constitue un observatoire permanent des charges transférées,
•
peut fournir des estimations prospectives en cas de nouveaux transferts,
•
remet ses conclusions aux conseils municipaux, seuls compétents pour délibérer.
Un rapport est établi a minima tous les 5 ans, et la commission est réunie obligatoirement en cas de transfert ou de restitution de compétences.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
-
DESIGNE :
o
Gérard DEZENCLOS, membre titulaire
o
Françoise BAUDRY, membre suppléant
Mairie des Eyzies de Tayac
4 Place de la Mairie
24620 LES EYZIES DE TAYAC-SIREUIL
Tél. 05.53.06.97.15
Ouverte lundi, mardi, jeudi, vendredi 9h-12h et 13h30-16h
mercredi, 9h-12h
